MENTIONS LÉGALES


Éditeur



A R T A A
Association pour la Rencontre par le TaiJiQuan, l' Aïkido et Affinitaires
Association Loi de 1901
Siège social : 5, impasse Saint-Sulpice 92500 Rueil-Malmaison
Tél. 06 81 77 25 78
Mail : m.dussauchoy@gmail.
Président : Michel Dussauchoy



Hébergeur



Société Amen.fr
Siège social : 12-14, Rond Point des Champs Elysées - 75008 Paris
RCS Paris : 421 27 797 00 11
Tél. 08 11 88 77 66



Responsable de la publication


Michel Dussauchoy
Tél. 06 81 77 25 78
Mail : m.dussauchoy@gmail.com



Généralités



Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Contenu du site
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou avec les règles de la Nétiquette ;
– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Responsabilités
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est de votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
- du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via internet ;
- du fait du non respect par vous des présentes conditions générales.
L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.



Politique de confidentialité



Cookies et traceurs
Le site www.gnolas.org n’enregistre pas de cookies. Aucune identification du visiteur n’est conservée intentionnellement au cours des visites.
L’hébergeur Amen.fr dispose des outils de traçage couramment utilisés par la profession. Leur rôle est de fournir à leurs clients des informations statistiques sur la fréquentation du site : nombre de visiteurs par page, par jour, par mois, par an ; origine géographique des visiteurs par pays ; nature des logiciels utilisés par les visiteurs : MacOS ou Windows, navigateurs etc. Les informations qui nous sont fournies sont strictement anonymes. La finalité est de nous permettre d’adapter au mieux le site à la fréquentation constatée.

Vos photos sur le site
Un certain nombre de photos montrant des activités de TaiJiQuan figurent sur le site. Ces photos ont été placées avec l'accord préalable des personnes concernées. Un retrait de photos peut être fait à tout instant via un mail à m.dussauchoy@gmail.com

Amis
Le site contient une liste de personnes et d'entreprises qui se sont déclarées être “de nos amis” (cf paragraphes "liens" et "mieux-être"). Cette liste a fait l’objet d’un accord explicite entre ces personnes et nous au moment de leur inscription. Un retrait de la liste peut être fait à tout instant via un mail à m.dussauchoy@gmail.com



imprimer  imprimer